Archives de catégorie : Actualité

Une réalisation exemplaire de foncier aérien à Stockholm

Stockholm capitale verte Stockholm, la  première capitale verte Européenne est toujours en pointe dans les solutions innovantes en matière d’urbanisme, pour améliorer la qualité de vie en centre urbain, et développer des solutions ambitieuses pour diminuer l’impact carbone. Les émissions … Continuer la lecture

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Le président de l’ADFA parle surélévation au 19/20 de France 3

Le président de l’Association pour le Développement du Foncier Aérien est intervenu dans l’édition Nationale du Journal Télévisé de France 3. Il réagissait à l’annonce d’une réforme du droit de l’urbanisme plus favorable à la surélévation annoncé par Cécile Duflot.

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Augmentation des droits de construction de 30% pour 3 ans

Lors de son allocution du dimanche 29 janvier 2012, le président de la République a annoncé l’augmentation des droits à construire de 30% pendant 3 ans (COS, mais aussi gabarit). De quoi donner un vrai coup de pouce au foncier … Continuer la lecture

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Le Bonus de COS pour les surélévation durables

Les villes peuvent voter un bonus de COS pour les surélévations de bâtiments atteignant des critères de performance énergétiques. Voici les textes règlementaires d’application du bonus de COS durable pour une surélévation.

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Exonération de la plus-value sur la vente de foncier aérien

Bonne nouvelle pour ce début d’année : la loi de finance rectificative pour 2012 exonere les plus-values réalisées lors de la cession d’un droit de surélévation d’immeuble en vue de construire des locaux d’habitation.

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Bienvenue sur le site de l’Association du Développement du Foncier Aérien, l’ADFA

Bienvenue sur le site de lADFA : l’association du développement du foncier aérien a désormais son site!! Vous pourrez retrouver sur le site une présentation de l’ADFA, nos valeurs et objectifs, ainsi que notre actualité. Dans cette partie actualité, vous … Continuer la lecture

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